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Marques déposées par SBP Développement
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FACIL EN FIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACIL EN FIL
SBP Développement

Numéro de dépôt :
3341368
Date de dépôt :
04/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2015
FACIL EN FIL de SBP Développement

Présentation de la marque FACIL EN FIL

Déposée le 4 février 2005 par SBP Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FACIL EN FIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est SBP Développement domicilié(e) 2, rue Gustave Eiffel, Technopole de l'Aube en Champagne,10430 ROSIERES-PRES-TROYES - 10430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Benoît SEGUIN en qualité de gérant SBP Développement domicilié(e) 2, rue Gustave Eiffel, Technopole de l'Aube en Champagne,10430 ROSIÈRES-PRÈS-TROYES - 10430 - France.

La marque FACIL EN FIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341368.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACIL EN FIL est expirée depuis le 4 février 2015.


SBP Développement - 2, rue Gustave Eiffel, Technopole de l'Aube en Champagne,10430 ROSIERES-PRES-TROYES - 10430 - France


Monsieur Benoît SEGUIN en qualité de gérant SBP Développement - 2, rue Gustave Eiffel, Technopole de l'Aube en Champagne,10430 ROSIÈRES-PRÈS-TROYES - 10430 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

– vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; couche en matières textiles ; sous-vêtements. – articles orthopédiques ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; mobilier spécial à usage médical, chaussures orthopédiques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.